Toutes les dépenses éligibles peuvent être imputées au budget. Mais il faut bien comprendre la notion d’éligible :
- nécessaire au projet
- économique
- réelle, identifiable et contrôlable (enregistré dans les comptes)
- encourue durant la durée de la convention avec la CE ( excepté l...

Toutes les dépenses éligibles peuvent être imputées au budget. Mais il faut bien comprendre la notion d’éligible :
- nécessaire au projet
- économique
- réelle, identifiable et contrôlable (enregistré dans les comptes)
- encourue durant la durée de la convention avec la CE ( excepté le rapport final et les déclaration de coûts finales)
- ni TVA, ni taxes, ni intérêts

Qu’est ce qu’un coût?
Coûts directs Coûts de personnel, voyages, consommables, équipement, informatique (logiciels)… / sous-traitance directement imputables au projet et calculé selon les pratiques habituelles de comptabilité de l’organisation.

Coûts indirects
représentent une proportion » juste » de tous les overheads de l’organisation liés au projet. Ces coûts contribuent au projet, mais indirectement. Il faut appliquer une répartition par rapport au projet subventionné. overheads (lumière, gaz, électricité, papier, usage de la photocopieuse); coûts n’étant pas directement imputables au projet mais comme étant encourus en relation avec les coûts directs du projet

La déclaration des coûts peut se faire par 3 options pour les projets de recherche collaborative.

1/ Vous chargez l’ensemble des Coûts directs et indirects réels , ceux qui figurent dans les comptes. Pour cela vous devez appliquer une clé de répartition juste du pool coûts indirects vers différents postes budgétaires.

2/ Vous optez pour les Coûts directs réels et coûts indirects sur une base forfaitaire de ou 20% des coûts directs hors sous-traitance , et hors remboursement des coûts personnel rendu disponible par les parties tiers.

3/ou 60% (envisagés pour ceux qui ne savent pas calculer leurs coûts indirects (organismes publics sans but lucratif, les PME, les universités…etc; et ceux qui utilisaient le modèle de coût AC)

les coûts indirects forment alors un taux de 60% des coûts directs éligibles, hors sous-traitance, et hors remboursement des coûts personnel rendu disponible par les parties tiers Ce taux de 60% est valable jusqu’en 01/01/2010, ensuite il sera ramené à 40% des coûts directs éligibles pour les appels après le 01/01/2010

Dans les schémas « Marie Curie » et « Réseaux d’Excellence » le calcul se fait sur une base forfaitaire , donc vous devez d’abord prendre connaissance de la grille des forfaits proposée par le programme.

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